LA DÉMOCRATIE EXISTE BIEN AU FUTSAL PARIS XVème

19 février 2015 - 22:13

La date de fin de des candiatures est coin se sera le 6 mars 2015
La diffusion sur le site web du début des candidatures au CA est en date du 26 janvier 2015, nous avions décidé de la fin des candidatures le 26 février 2015 soit 1 mois !!!! Nous avons décidé de prolonger légèrement cette date, vous laissant jusqu'au 6 mars 2015 pour proposé votre candidature !!! Afin de laisser un bon mois pour tout organisé !!!

 

LA DÉMOCRATIE EXISTE BIEN AU FUTSAL PARIS XVème

 

Quelques information importante concernant nos élections du dimanche 19 avril 2015 !!!

Voici les points précis de nos statuts concernant la prochaine élection !!!

 

II -  COMPOSITION - RESSOURCES 

 

Article 5 : COMPOSITION

 

L’ASSOCIATION est composée de membres actifs, pourra être composée de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs.

 

Les membres actifs sont les membres de l’ASSOCIATION qui participent régulièrement aux activités, contribuent donc activement à la réalisation des objectifs.

Ils doivent être admis par le Conseil d’Administration, accepter d’adhérer aux présents statuts, ils ont le droit de vote.

 

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services significatifs à l’ASSOCIATION, ils sont nommés par le Conseil d’Administration et font partie de l’assemblée générale. 

Sont membres bienfaiteurs ceux qui acceptent de verser des dons.

 

Article 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE ET ADHERENTS

 

La qualité de membre et d’adhérents se perd par :

 

- le décès,

- la démission, elle est adressée par écrit au Président de l’ASSOCIATION

- l’arrivée à terme de la licence,

- la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation après époque fixée par ce dernier, l’intéressé aura été mise en demeure par lettre recommandée de fournir toutes explications,

- l’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’ASSOCIATION.

 

Le décès, la démission ou l’exclusion d’un membre fondateur ne met pas fin à l’ASSOCIATION qui continue d’exister entre les autres membres fondateurs. 

 

En cas de décès d’un membre fondateur, ses héritiers ou ayants droit n’acquiert pas de plein droit la qualité de membre de l’ASSOCIATION.

Les membres démissionnaires ou exclus et les héritiers et ayants droit des membres décédés, sont tenus au paiement des cotisations arriérées et de la cotisation de l’année en cours lors de la démission, de l’exclusion ou du décès, sauf dérogation donnée par le CONSEIL D’ADMINISTRATION.

 

III – FONCTIONNEMENT - ADMINISTRATION

 

Article 8 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

ELECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 

 

Le CONSEIL D’ADMINISTRATION est composé de 5 membres au minimum et de 8 aux maximums.

 

Les membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION sont élus à bulletin secret en assemblée générale ordinaire, à la majorité simple des présents, pour une durée de deux années, ils sont indéfiniment rééligibles.

 

Pour être éligibles, les membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION doivent :

- être âgés de 16 ans au jour de l’élection, 

- avoir adhéré depuis au moins un an, 

- être à jour de leur cotisation à date limite fixée pour le dépôt des candidatures, 

- avoir fait parvenir leur candidature par écrit au siège social au plus tard 1 mois avant la date de l’assemblée générale, 

- jouir de leurs droits civiques et politiques.

 

La liste des prétendants devra être adressée à chaque membre actif de l’ASSOCIATION au moins 7 jours avant la tenue de l’assemblée générale.

 

Les féminines élues représentent au moins une proportion égale à celle qu’elles représentent par rapport au nombre total de licenciés éligibles.

 

En cas de vacance de poste, le CONSEIL D’ADMINISTRATION pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au CONSEIL D’ADMINISTRATION mais ne peuvent pas l’être au bureau

 

Le CONSEIL D’ADMINISTRATION choisit, par mis ses membres, au scrutin secret, le bureau composé de :

 

- un(e) Président(e)

- un(e) ou des Vice-Président(es)

- un(e) Trésorier(e)

- un(e) Secrétaire

 

Article 12 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

 

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par saison sportive, pour :

 

- délibérer et statuer sur les rapports relatifs à la gestion, à la situation morale et financière de l’ASSOCIATION, 

- approuver les comptes de l’exercice clos moins de 6 mois après la clôture de l’exercice, 

- voter le budget de l’exercice suivant, 

- et délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.

 

L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle suite à la proposition du Trésorier.

 

L’assemblée générale pourvoit au renouvellement des membres du BUREAU selon les dispositions de l’article 8 des présents statuts.

 

L’assemblée générale confère au CONSEIL D’ADMINISTRATION toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l’objet de l’ASSOCIATION et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants.

 

 

Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Commentaires

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 1 Président
  • 3 Dirigeants
  • 1 Entraîneur
  • 51 Joueurs
  • 18 Supporters

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