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Le Réglement Interieur du Futsal Paris XVème

 

FUTSAL PARIS XVème

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

ARTICLE 1 : COTISATIONS

 

Les membres actifs devront s’acquitter en début d’année d’une cotisation annuelle.

 

 

ARTICLE 2 :  RESSOURCES

 

Les ressources de l’ASSOCIATION comprennent :

 

-          le montant des cotisations,

-          les sommes payées par les adhérents pour leur participation aux activités,

-          les subventions éventuelles de l’Etat, des Régions, des Départements ou des Communes.

 

 

ARTICLE 3 : COMPTABILITE

 

Les comptes annuels de l’ASSOCIATION sont établis conformément au plan comptable général adapté aux associations.

La date de clôture de l’exercice est fixé au 31 décembre.

Le bilan, compte de résultat et annexe d’un exercice sont arrêtés par le Conseil d'Administration avant le 31 mai et approuvés par une Assemblée Générale ordinaire se tenant avant le 30 Juin.

Les convocations à cette Assemblée Générale ordinaire sont accompagnées des comptes annuels.

Le Trésorier est responsable de l’établissement des comptes annuels.

 

 

ARTICLE 4 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Le Conseil d'Administration est chargé de la direction de l’ASSOCIATION, X membres le compose.

Le lieu de réunion est déterminé par le Président, le Secrétaire est chargé de convoquer ses membres par courriers.

Ceux-ci ne peuvent se faire représenter.

Il est dressé un procès-verbal lors des réunions et des délibérations.

 

 

ARTICLE 5 : BUREAU

 

Il est composé du Président, du vice-Président, du Secrétaire, et du Trésorier.

Il se réunit dès que nécessaire et au moins une fois tous les six mois.

Il assure le fonctionnement quotidien de l’ASSOCIATION.

Il rend compte de son action à chaque réunion du Conseil d'Administration.

Ses décisions sont prises d’un commun accord entre ses membres.

 

 

 

ARTICLE 6 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

 

Les membres de l’ASSOCIATION peuvent s’y faire représenter par un autre membre de l’ASSOCIATION en renseignant le pouvoir joint à la convocation.

Le vote par correspondance n’est pas admis.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Aucun quorum n’est requis.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont transcrites dans un procès-verbal établi par le Secrétaire de l’ASSOCIATION.

Chaque année a lieu au moins une réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire en vue de l’approbation des comptes annuels. A cette occasion, le Président expose la situation morale de l’ASSOCIATION, le Trésorier rend compte de sa gestion.

 

 

ARTICLE 7 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

 

Elles peuvent être convoquées pour les motifs suivants :

 

-          modification des statuts,

-          dissolution de l’ASSOCIATION,

-          événement exceptionnel.

 

Les règles de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire ainsi que les règles de représentation et de déroulement.

L’Assemblée doit se composer de la moitié au moins des membres de l’ASSOCIATION (présents ou représentés).

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix.

 

 

ARTICLE 8 : ENTRAINEMENTS ET COMPETITIONS

 

Les horaires d’entraînement sont établis par l’entraîneur. Il sera tenu compte de la régularité et de l’application dans la composition des équipes. L’entraîneur fera connaître en temps opportun la composition des équipes ainsi que les heures de rendez-vous et éventuellement les modalités de déplacement. Les joueurs doivent être chaque dimanche présents aux vestiaires une heure avant le coup d’envoi du match.

 

 

ARTICLE 9 : TENUE DES JOUEURS ET DISCIPLINE

 

L’entraîneur doit exiger de la part des joueurs une tenue exemplaire. Sur le terrain, toutes les décisions de l’arbitre doivent être acceptées sans récrimination ou toute autre circonstance. Un joueur ne doit jamais discuter une décision et s’il a une observation à présenter, il doit en informer le capitaine de l’équipe, seul qualifié pour intervenir auprès du directeur de jeu. En cas de défaite, le joueur doit conserver avant tout l’esprit sportif, n’émettre aucune critique, sous quelque forme que ce soit, notamment par des déclarations intempestives, susceptibles d’être exploitées d’une façon tendancieuse envers le club, ses dirigeants, ses camarades ou même ses adversaires.

 

 

 

 

 

 

ARTICLE 10 : TENUE DES VESTIAIRES

 

Les locaux utilisés par les joueurs (vestiaires, salle de douche, toilettes, locaux matériels) devront être tenus dans un état de propreté exemplaire au Stade de la PLAINE, 13 Avenue du Général GUILLAUMAT – 75015 PARIS. Les détritus de toutes sortes devront être disposés dans les corbeilles destinées à cet effet et non jetées à même le sol. L’entraîneur est chargé de contrôler tout particulièrement à l’application de ces dispositions.

 

 

ARTICLE 11 : EQUIPEMENTS ET MATERIELS D’ENTRAINEMENT

 

En compétition, le joueur s’engage à utiliser exclusivement les équipements mis à sa disposition par le club. Il doit également aider à ranger le matériel d’entraînement qui est sous la responsabilité de son entraîneur.

 

 

ARTICLE 12 : DEPLACEMENTS

 

Les déplacements sont effectués en groupe (car ou voiture particulière) sous la conduite de l’entraîneur ou d’un délégué du club. Les joueurs devront être exacts aux lieu et heure de rendez-vous fixés par l’entraîneur. Au cours du déplacement, les joueurs ne pourront quitter l’entraîneur sans autorisation de celui-ci, si cette autorisation leur est donnée, ils seront tenus d’être de retour au lieu convenu et à l’heure qui leur sera fixée. Le Club dégage toute responsabilité en cas d’accident pour tout joueur ne faisant pas partie du groupe.

 

 

ARTICLE 13 : RELATIONS AVEC LES DIRIGEANTS

 

L’accès aux vestiaires les jours de matchs et aux entraînements est réservé exclusivement aux joueurs convoqués, à l’entraîneur, aux membres désignés comme délégués et bien entendu au Président et au Vice-Président du Club. Les décisions éventuelles du Bureau sont communiquées soit par l’entraîneur soit par un membre de cette assemblée dûment mandaté. Toute promesse ou consigne faite à titre personnel par un membre du Bureau ne serait valable et aucune suite ne lui serait donnée. Les demandes éventuelles d’un ou plusieurs joueurs doivent être formulées par écrit à l’entraîneur qui transmettra au Président ou au Vice-Président. Aucune demande verbale ne sera prise en considération.

 

 

ARTICLE 14 : RESPONSABILITE DU CAPITAINE

 

Le capitaine d’équipe en dehors de sa responsabilité morale, s’informera auprès de l’entraîneur des formalités qui lui incombent avant, pendant et après le match, et notamment de l’attitude à observer en cas d’incident de jeu.

 

 

ARTICLE 15 : EN CAS D’ACCIDENT

 

Le joueur fera inscrire par l’intermédiaire du capitaine ou du délégué la nature et le siège des lésions sur la feuille de match ou informera son entraîneur si l’accident a eu lieu à l’entraînement. Le joueur blessé remplira et fera remplir par le médecin, la feuille de déclaration d’accident détenue par l’entraîneur ou le délégué du Club. La déclaration d’accident doit être adressée directement à la mutuelle dans les cinq jours.

 

 

ARTICLE 16 : SANCTIONS

 

L’entraîneur a le devoir et mission lui est donnée par le Bureau de proposer des sanctions contre tout acte disciplinaire ou de faute dénotant chez les auteurs une mauvaise volonté évidente. L’attention des joueurs est attirée sur le fait que des sanctions sévères seront prises pour indiscipline sur le terrain. Toute sanction financière attribuée par les instances à l’Association Futsal Paris XVème à un joueur ou à un dirigeant étant fautif d’un avertissement ou d’une exclusion sera à sa charge et non à celle de l’Association. De plus il fera l’objet d’une sanction dans la mesure où  l’entraîneur ou le président estimerait nécessaire de la proposer au Bureau qui décide en dernier ressort après s’être entouré des avis autorisés et entendu le fautif.

 

ARTICLE 17 : MUTATION

 

Tous licenciés du Futsal Paris XVème souhaitant s’engagé dans un autre club de Futsal devra être en règle  envers le Futsal Paris XVème de ses éventuelles cotisations non versé, de ses amendes cartons jaunes et cartons rouge prononcez à leurs égards par les instances footballistique ainsi qu’un droit de départ de 100 euros considéré comme préjudices.

 

 

CAS PARTICULIERS

 

Toutes les situations non prévues par le présent règlement intérieur seront soumises, examinées et réglées par la commission du Bureau ainsi que par le Président.

 

 

 

 

 

 

Règlement intérieur validée lors de l’ A.G du 18 octobre 2005

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 1 Président
  • 3 Dirigeants
  • 1 Entraîneur
  • 54 Joueurs
  • 19 Supporters

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